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Gilbert PIAT


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Gilbert PIAT

Avocat en Propriété Intellectuelle

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16 rue Milton
75009 Paris
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Notre métier

Avant tout source de richesse pour l’entreprise, la propriété industrielle est un élément clé de son patrimoine. Chaque droit de propriété industrielle (marque, modèle, brevet…) constitue, en effet, un actif essentiel de son fonds de commerce qui doit être exploité dans le but d’améliorer sa compétitivité et de conquérir de nouveaux marchés.

Cet actif représente une arme, tant offensive que défensive, dont le maniement avisé est un facteur essentiel de réussite. A ce titre, un usage stratégique avisé de la propriété industrielle permet de générer des revenus (cessions, licences…) et de créer des ressources substantielles pour l’entreprise en termes de notoriété, d’image de marque ou d’esprit d’entreprise.

Comparée à ces sommes, la définition d’une stratégie de propriété industrielle, qui constitue pourtant le préalable et le complément indispensable de ces politiques de communication, ne demande qu’un très faible investissement, en raison, notamment, des coûts peu élevés de protection en France.

Mais ce patrimoine est fragile et il faut le protéger. Entre les mains d’un avocat spécialiste en la matière, la propriété industrielle offre un arsenal de techniques juridiques et légales efficaces et dissuasives.

Notre rôle : Conseiller, Protéger, Réagir

En amont, @MARK conduit des recherches d’antériorités pour s’assurer, par exemple, de la disponibilité d’un signe (marque) ou de la nouveauté d’une création (modèle) et donne alors un avis juridique précis et pragmatique sur les risques encourus et les réponses envisageables .

Il détermine la stratégie de protection  (sélection des produits et services, étendue territoriale…) la plus adaptée aux objectifs et activités de son client en étroite relation avec lui.

Il assure le suivi des procédures administratives complexes de dépôts en France et dans le monde entier. Il propose les solutions surmontant les multiples obstacles rencontrés lors de ces procédures. 

Son rôle n’est  plus seulement de déposer : il est également de défendre et de valoriser les créations.

Il se doit enfin de rédiger tous types d’actes affectant les droits de propriété industrielle (contrats de cession, contrats de licence d’exploitation, accords de coexistence, accords de confidentialité, accords de copropriété etc.). Il engage des consultations, réalise des audits, formule des oppositions, dirige des actions judiciaires.

L’avocat a pour vocation d’aider ses clients à se constituer des portefeuilles de titres de propriété industrielle et à les renforcer selon  l’évolution de leur stratégie commerciale.

Afin d’assurer une parfaite protection des droits et intérêts de ses clients, l’avocat met en place une surveillance permanente et très réactive des dépôts de marque effectués par les tiers, et notamment par les concurrents directs de ses clients. Dès lors, il informe ses clients et les conseille sur les stratégies à adopter et les défis à relever.

Nos compétences

Par sa spécialisation et sa réactivité @MARK est, aux côtés de l’entreprise, un partenaire efficace.

Structure dynamique et réactive, @MARK assure un partenariat personnalisé auprès de ses clients :

  • écoute attentive de leurs projets et de leurs préoccupations
  • disponibilité de ses équipes et de ses réseaux
  • réactivité des conseils apportés et efficacité des stratégies proposées

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